Licences adobe stock

[Edouard33802332v5dd]

Bonjour, je possède les droit d'une image. Cette image a été achetée auparavant avec une licence standard sur adobe stock par une entreprise qui l'a utilisée pour la création d'une enseigne de commerce physique pour un client à lui.

Par conséquent cela vient entacher l'image de ma marque.

La licence standard permet-elle ce genre d'utilisation ?

Si non, que puis-je faire car l'entreprise prétend que adobe autorise ce genre d'utilisation avec cette licence.

Merci !

[Jill_C]

It's not clear what you mean by "used to create and brick and mortar store". In what way does their use of the image tarnish your brand's image?

The license terms are shown here: 
https://stock.adobe.com/license-terms
If you believe that the licensee has used your image improperly, you can contact Adobe Stock to request that the licensee comply with license terms.

[Edouard33802332v5dd]

Sorry did not expect my message will be automatly translated. I mean the image with standard licence was used to used a neon sign for a physical shop outdoor.

sign isn't deposit but also customers think this is my brand shop because of same image.

[Abambo]

Sorry did not expect my message will be automatly translated. I mean the image with standard licence was used to used a neon sign for a physical shop outdoor.

sign isn't deposit but also customers think this is my brand shop because of same image.

By @Edouard33802332v5dd

English speaking participants will use the mechanical translation to get foreign language entries translated.

Are you a contributor? If yes, you agreed to that your creations will be used. 

Are you a model? If yes, did you sign a model release? If yes, you agreed in advance to the use of your image. 

[Edouard33802332v5dd]

As i said i got exclusive right, that don't mean i'm the contributor.

Thank you very mutch for trying to help me but sometimes when people should be helpfull by not trying to help when they don't know.

[Abambo]

You didn't say that you got exclusive rights. You said that you own the rights to an asset. In French and in English, those are different things.

So let me clarify: 

Someone sold you the exclussive rights to an asset. That asset was or is part of Adobe stock, and a different party bought a standard licence of that asset. 

In that case the party selling you exclussive rights to the asset did make an error. The licensee from stock has the right to use the asset. 

[Edouard33802332v5dd]

Yes they have it, in standard or extended licence.

also this is not my question.

actually with a standard licence you can't use an image as a brand, company logo,.. what can i do when people using the licence in wrong way ?

[Abambo]

Ok, now we are again a little bit advanced. You are a licensee and you have an extended licence, which gives you extended rights to use that asset. You can, by example, use it on a mug that you would sell (or give away), where the incentive to have the mug (compared to a different one) would be the licensed asset. 

That still does not give you exclusive rights to the asset. 

[Edouard33802332v5dd]

Sorry but really you understand nothing. I got all rights. I'm not a licensee. Sorry but i stop here. You are not able to help me.

[Abambo]

I got all rights. I'm not a licensee.

By @Edouard33802332v5dd

Sorry, but that is different from what you said before: “Yes, they have it, in standard or extended licence.” https://community.adobe.com/t5/stock-contributors-discussions/licences-adobe-stock/m-p/14253101#M730...

[Abambo]

Bonjour, je possède les droit d'une image. 

By @Edouard33802332v5dd

Êtes-vous contributeur d'Adobe Stock ?

Cette image a été achetée auparavant avec une licence standard sur adobe stock par une entreprise qui l'a utilisée pour la création d'une enseigne de commerce physique pour un client à lui.

Par conséquent cela vient entacher l'image de ma marque.

By @Edouard33802332v5dd

Je ne comprends pas comment cela entacherait votre image de marque?

La licence standard permet-elle ce genre d'utilisation ?

By @Edouard33802332v5dd

Vous devez étudier les conditions de la licence, comme elles sont publiées par Adobe. Si vous êtes contributeurs, vous avez donné l'autorisation à Adobe de distribuer des licences à des clients en contrepartie d'une rémunération. Si vous ne pouvez pas interpréter la licence, il convient de consulter un avocat spécialisé en matière de la propriété intellectuelle. 

Si non, que puis-je faire car l'entreprise prétend que adobe autorise ce genre d'utilisation avec cette licence.

By @Edouard33802332v5dd

Selon les informations données ici, je crains que l'entreprise ait raison. Mais bon, je n'ai pas toutes les informations. Et, surtout, je ne suis ni juriste, ni autorisé à engager Adobe. C'est mon opinion personnelle.

[Edouard33802332v5dd]

For abambo : désolé mais au vu de votre réponse soit vous n'avez pas compris soit vous n'y connaissez rien.

[Abambo]

For abambo : désolé mais au vu de votre réponse soit vous n'avez pas compris soit vous n'y connaissez rien.

By @Edouard33802332v5dd

Je connais plutôt bien le sujet des licences. Mais peut être que vous n'avez pas bien expliqué le problème. 

Et en plus, vous ne répondez pas aux questions, qui pourraient éclairer la situation.

En principe, et avec les informations publiées ici, je dirai que la societé peut utiliser vos créations comme décrite.

[Edouard33802332v5dd]

Pardon si l'erreur vient de ma part.

j'ai les droits exclusifs de l'image, cela ne veut pas dire pour autant que je suis le contributeur de l'image.

en effet un contributeur signe pour accepter l'utilisation de son images mais avec des restrictions. Ma demande est justement portée sur cette restriction.

[Abambo]

Lorsqu'un contributeur a placé une image sur Adobe Stock, il ne peut plus accorder de licences exclusives si l'image a été vendue avant d'être retirée. Le contributeur est en erreur. 

[Edouard33802332v5dd]

Une licence exclusive ne veux pas dire qu'il n'y a pas de conditions rétroactive dedans en disant que les licences achetée précédement restent valable.

la question n'est pas la. Une licence standard ne peut pas etre utilisée pour la creation d'une enseigne de magasin. J'ai pu avoir la source fiable sur adobe.

maintenant je contacte qui chez adobe ?

[Abambo]

Vous êtes dénué de licence exclusive. Par conséquent, d'autres personnes peuvent utiliser le même sujet pour des besoins propres. 

Maintenant, votre concurrent a utilisé une licence standard pour décorer son enseigne. Ceci est une utilisation en ligne avec la licence standard (si on respecte les autres termes de la licence, notamment le nombre limité des impressions autorisées). Je ne connais pas votre « source fiable sur adobe » (sic), mais je doute qu'elle ait raison. Si cette source est publique, il serait utile de présenter le lien vers cette source. 

[Edouard33802332v5dd]

https://helpx.adobe.com/fr/stock/kb/adobe-stock-known-issues.html

voila la source. Egalement dans les conditions generales des licences... bref ...

L'utilisation en enseigne est interdite et vous n'y connaissez rien.

merci d'avoir essayé, aurevoir.

[Abambo]

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@Edouard33802332v5dd wrote:

https://helpx.adobe.com/fr/stock/kb/adobe-stock-known-issues.html

voila la source. Egalement dans les conditions generales des licences... bref ...

L'utilisation en enseigne est interdite et vous n'y connaissez rien.

merci d'avoir essayé, aurevoir.

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Utilisation d’images en tant que logos ou marques de commerce

Vous ne pouvez pas utiliser d’images Adobe Stock pour créer un logo, une marque commerciale ou l’identité d’une société. Généralement, les particuliers et les entreprises qui utilisent des logos avec des éléments graphiques sont propriétaires des droits d’auteur portant sur ces éléments. La licence Stock vous accorde le droit d’utiliser les images dans certaines conditions, mais elle ne vous transfère pas les droits d’auteur. Les artistes qui apportent leur contribution à Stock conservent tous les droits d’auteur sur leurs images.

Ceci veut dire, que je ne peux pas utiliser cette image comme logo, ou comme identité d'une société. Ceci ne dit pas que je ne peux pas l'utiliser comme décors dans mon magasin.

Selon votre description, c'est exactement ce qu'il y a.

Si cependant, vous êtes persuadé que vous avez des droits à cette image, qui interdisent l'utilisation de votre confrère, consulter un avocat spécialisé en matière de propriété intellectuelle.

Discussion terminée.

[Edouard33802332v5dd]

Et maintenant relisez mon premier post.... bravo vous avez compris ! Il s'agit bel et bien d'un logo / enseigne de magasin / identité d'entreprise.

heureusement que je ne vous ai pas écouté et que j'ai cherché par moi-même. Vous êtes dangereux, n'essayez plus d'aider des gens svp.

[Abambo]

Votre premier message est aussi confus que vos messages suivants. 

Ils peuvent faire ce qu'ils veulent avec une licence standard (dans les limites de la licence, qui permet l'utilisation à des fins décoratives), sauf réclamer des droits exclusifs. Il s'agit, selon vos dires, d'une image. Une image n'est pas un logo. Vous avez, toujours selon vos dires, les droits exclusifs, que vous n'avez pas, comme l'agence était capable de prendre une licence standard. Par ailleurs, vous dites que vous avez une licence standard et une licence étendue, ce qui vous ne donne pas le droit à l'exclusif et d'attaquer quelqu'un pour l'utilisation de cette image.

Même si votre concurrent utilise l'image d'une manière qui n'est pas en ligne avec la licence, vous ne pouvez rien faire, puisque vous n'êtes pas celui qui contrôle les droits d'auteurs.

Consultez un avocat spécialisé en matière des droits d'auteurs et droits annexes.

(Pendant une vingtaine d'années, j'ai travaillé étroitement avec nos consultants de marques et de brevets. Durant ce temps, j'ai créé et enregistré des multitudes de marques pour mas société. Et, on a défendu ces marques devant les tribunaux. Je suis de formation ingénieur, mais je peux faire valoir une certaine compétence dans le domaine des marques.)

[Jill_C · Accepted solution]

Your first post, nor your subsequent posts, have clearly outlined what you consider your problem to be. @Abambo has persisted in trying to help you, even though your poorly worded statements have made it very difficult to understand what your complaint is. It really is not necessary to insult someone here in the forum who has expended considerable effort to both comprehend the issue and offer suitable advice. Get an attorney.

[George_F · Accepted solution]

In case you haven't already, try reading through the licensing terms to see what is or isn't allowed.

Stock licensing terms 

[Edouard33802332v5dd]

I have read it about 5 times completly. Did not find a clearly answer.

[Nancy OShea · Accepted solution]

@Edouard33802332v5dd,

• We are fellow Stock customers & contributors.
• We are not lawyers.  We can't give you legal advice.
• If you feel you've been violated in some way, consult a local attorney who specializes in digital property rights. 

Hope that helps. Good luck.